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Thématique > Energie :

Energiearmoede (première phase)

CEESE Projet

Description :


Introduction

La Précarité énergétique est une problématique de plus en plus présente, tant sur le plan politique que sur le plan académique. Le nombre de ménages qui rencontrent des problèmes liés à la satisfaction de leurs besoins énergétiques de base croît en Belgique comme dans d’autres pays européens.

Le projet « Energiearmoede » est un projet de recherche mené par l’Université d’Anvers, département des sciences sociales, unité OASeS (Ongelijkheid, Armoede, Sociale uitsluiting en de Stad) des professeurs Jan Vranken et Danielle Dierckx. Ce centre est reconnu tant au niveau national qu’européen pour ses multiples travaux concernant la thématique de la pauvreté. Il publie chaque année depuis 16 ans déjà « Het Jaarboek Armoede en Sociale Uitsluiting ».

Le CEESE (Centre d’Etudes Economiques et Sociales de l’Environnement) de l’Université libre de Bruxelles, épaulé par le bureau d’études IBAM pour certaines tâches, a été invité à participer à ce projet.

La recherche « Energiearmoede » a pour ambition :

  • de délimiter la thématique de la pauvreté/précarité énergétique et d’en dresser un portrait dans notre pays,

  • d’évaluer les politiques existantes au travers du prisme de cette thématique en tenant compte des spécificités régionales et

  • d’analyser ce qui se fait dans d’autres pays européens en la matière afin d’en retirer un ensemble de recommandations et/ou de bonnes pratiques.

Des entretiens en face-à-face avec les instances représentatives du secteur de l’énergie, de l’aide sociale et du monde associatif viendront compléter et enrichir l’étude bibliographique et les analyses plus théoriques effectuées par les chercheurs.

Des tables-rondes, séminaires ou workshops seront également organisés en cours de projet selon les besoins de clarification et de discussion de certains aspects de la recherche avec les acteurs de terrain.

Cette recherche est financée par Electrabel / GDF-Suez au travers d’un accord-cadre avec l’Université d’Anvers qui garantit l’indépendance de la recherche ainsi que la diffusion des résultats finaux à toute entité intéressée par le sujet. Un Comité d’Accompagnement sera très prochainement mis sur pied afin d’assurer une relecture critique de l’étude et de discuter les principaux points qui seront abordés dans le rapport final.


Description plus détaillée


1) Délimitation de la thématique

L’idée est de tenter d’identifier ce qu’est la pauvreté/précarité énergétique dans un contexte socio-économique déterminé (époque, ville/monde rural), de définir la population touchée (taille, caractéristiques) et dans quelle mesure cette population spécifique recoupe ou non les segments tels que les clients énergétiques finals résidentiels « classiques », les bénéficiaires des tarifs sociaux (définition fédérale versus définitions régionales) ou les mauvais payeurs.

Etant donné que la pauvreté/précarité énergétique est une notion relative, l’aspect dynamique sera pris en compte notamment par un suivi de la problématique et de son évolution sur plusieurs années.

Une attention particulière sera également portée aux besoins réels des plus défavorisés notamment au moyen d’enquêtes qualitatives.


2) Description et évaluation des mesures existantes

Une analyse des mesures existantes tant sur le plan social qu’environnemental sera réalisée afin d’évaluer si elles coïncident avec un objectif de lutte contre la pauvreté/précarité énergétique et si dans ce cadre elles sont plus ou moins efficientes.

Dès lors, une description détaillée des mesures reprenant notamment le niveau décisionnel, le niveau de mise en œuvre, les rôles joués respectivement par les différentes instances, le public cible, les flux financiers et leurs origines/destinations, etc. sera réalisée.
L’évaluation à proprement parler se fera sur base d’une analyse multicritère.

Un suivi de la législation, notamment au niveau européen (ex: Third Energy Package) et de sa future transposition en droit national sera également effectué.


3) Benchmark

Une analyse des mesures prises dans d’autres pays européens comme le Royaume-Uni, la France, l’Allemagne, les Pays-Bas, etc. pour lutter contre la pauvreté/précarité énergétique permettra de comparer le système belge avec ce qui se fait ailleurs et surtout de dresser une série de recommandations et de suggestions de bonnes pratiques qui pourraient aider à améliorer le système en place actuellement.


4) Rapport final et diffusion

Le rapport final intitulé "Précarité énergétique en Belgique" est disponible ci-dessous aussi bien dans sa version néerlandophone que dans sa version francophone.

Ce rapport est subdivisé en quatre parties. La première partie fait office d’introduction générale à la précarité énergétique. Elle discute les définitions conceptuelles et opérationnelles, et explique les causes et conséquences de la précarité énergétique. Elle illustre également l’impact des différents niveaux de régulation et dresse un portrait de la précarité énergétique en Belgique sur base de plusieurs types de données chiffrées.
La seconde partie se consacre aux diverses mesures fédérales et régionales. Celles-ci y font l’objet d’un inventaire détaillé et d’une analyse suivant une approche méthodologique précise. Sur cette base, des recommandations tant générales que particulières pour chaque mesure envisagée sont proposées.
La troisième partie replace la problématique et l’état des lieux en Belgique dans une perspective internationale. Une analyse « benchmark », réalisée par le bureau d’études IBAM, offre une synthèse des mesures existantes dans quelques pays voisins et suggère des applications potentielles au contexte belge. Ensuite, plusieurs évolutions futures sont discutées ainsi que leurs possibles influences sur la précarité énergétique.
Finalement, l’ensemble des conclusions et recommandations est repris dans la quatrième et dernière partie de ce rapport.



Partenaires :

  • Centrum voor Ongelijkheid, Armoede, Sociale uitsluiting en de Stad (OASeS-UA) - Universiteit Antwerpen

  • Centre d’Etudes Economiques et Sociales de l’Environnement (CEESE-ULB) - Université libre de Bruxelles

  • IBAM


Organisme financeur :

Electrabel

Date de début :

01/04/2010

Date de fin :

30/09/2011

Chercheur :


Documents :


Les dernières modifications touchant au contenu du rapport ont eu lieu en septembre 2011. Etant donné l’évolution rapide des mesures touchant à l’énergie ou à la pauvreté, certains constats et résultats risquent de devenir rapidement obsolètes. Dès lors, nous essayerons de tenir compte régulièrement des développements en la matière en publiant des mises à jour.

N’hésitez donc pas à nous envoyer vos remarques que nous nous efforcerons de prendre en considération dans les mises à jour successives.
  • Sandrine Meyer (CEESE – ULB): sameyer@ulb.ac.be
  • Jan Vranken (OASeS – UA): jan.vranken@ua.ac.be
  • Elias Storms (OASeS – UA): elias.storms@ua.ac.be



  • Diverses publications reprennent une synthèse des résultats de l'étude:
    • Meyer S.* & Huybrechs F. (2012), La précarité énergétique en Belgique in La Pauvreté en Belgique - Annuaire Fédéral 2012, Leuven:Acco, pp. 185-208.

    • Meyer S.* & Huybrechs F. (2011), Comparaison des procédures de défaut de paiement gaz/électricité entre les trois régions pour les particuliers, in Défendre nos droits sur les marchés du gaz et de l'électricité, Points de Repères n°39, Namur:EP, pp. 37-49.

    • Huybrechs F. & Meyer S.* (2011), Energiearmoede in Vlaanderen: problematiek en beleid belicht in Jaarboek Armoede en sociale uitsluiting, Leuven:Acco, pp. 135-156.

    Renseignements et Contacts :


    Dernière modification : 29/06/2012


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